Déposée le 23 novembre 2000 par DELAUNAY THIERRY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « SACAMALICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-01 du 5 janvier 2001.
Le déposant est DELAUNAY THIERRY domicilié(e) 6 RUE DU MENY - 44350 - GUERANDE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THIERRY DELAUNAY domicilié(e) 6 RUE DU MENY - 44350 - GUERANDE - France.
La marque SACAMALICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067400.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SACAMALICE est expirée depuis le 23 novembre 2020.
DELAUNAY THIERRY a également déposé les autres marques suivantes : CARAMELDOU , LA BOITE A4
DELAUNAY THIERRY - 6 RUE DU MENY - 44350 - GUERANDE - France
THIERRY DELAUNAY - 6 RUE DU MENY - 44350 - GUERANDE - France
Demande de renouvellement le 27 mai 2010 n°2440917 - Publication au BOPI 2010-05-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27
Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2010 n°2447219 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-22
Inscription le 26 août 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°530775 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-26
Cuirs et imitations du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Sacs enveloppes, pochettes pour l'emballage en matières textiles. Sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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